Architecture et Processus
Les nouvelles institutions de la République en Démocratie 2.0
La nouvelle république est composée des éléments suivants :
- Pouvoir législatif est détenu par les Conseils,
- Pouvoir exécutif est détenu par les Directoires pour lesquels travaillent les Gouvernements,
- Autorité judiciaire,
- Autorité consultative.
En Démocratie 2.0, apparait une nouvelle notion/entité : les Pôles Démocratiques (PD). Ils doivent leur existence au nouveau processus d’élection.
Le terme « Conseil » est repris de la Ve République dans laquelle il désigne le pouvoir exécutif des municipalités, des départements et des régions. En démocratie 2.0, il est aussi utilisé au niveau national (à la place du terme « assemblée ») afin d’avoir une terminologie cohérente à tous les niveaux de la république.
Le terme « Directoire » est nouveau et désigne l’organe décisionnel du pouvoir exécutif ; il remplace le terme utilisé sous la Ve République pour désigner le chef du gouvernement (appelé aussi le 1er ministre) ou la présidence des différents conseils (régionaux, départementaux et municipaux).
Le terme « Gouvernement » est utilisé de manière identique aux 4 niveaux de la république (municipal, …, national). Il désigne l’ensemble des ministres nommés par le Directoire pour l’aider dans sa gestion du pouvoir exécutif. Il est nouveau pour les 3 premiers niveaux. Pour le niveau national, le terme est repris de la Ve République.
L’Autorité judiciaire est celle qu’on connait sous la Ve République ; pas de changement. Elle doit rester le plus indépendante des 2 autres pouvoirs afin de garantir l’État de droit.
Le terme « Autorité consultative » est nouveau et désigne l’organe regroupant toute l’expertise disponible pour le pouvoir législatif ou exécutif. Il est composé principalement du CESE* à qui sera conféré beaucoup plus de responsabilité que sous la Ve République et qui deviendra incontournable dans toute prise de décision significative du pouvoir politique. Au CESE se rajoute les conventions citoyennes organisées ad-hoc sous l’égide d’un Conseil ou d’un Directoire.
* CESE = Comité Économique Social et Environnemental
